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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION DU CAUSSE ET DES DEUX VALLEES
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SATIVUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATIVUS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION DU CAUSSE ET DES DEUX VALLEES

Numéro de dépôt :
98757706
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque SATIVUS

Déposée le 4 novembre 1998 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION DU CAUSSE ET DES DEUX VALLEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SATIVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION DU CAUSSE ET DES DEUX VALLEES domicilié(e) 209, AVENUE GERMAIN CANET, 46160 CAJARC, S.C.A. - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 784 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. CAU. DE. VAL. - France.

La marque SATIVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATIVUS est expirée depuis le 4 novembre 2008.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION DU CAUSSE ET DES DEUX VALLEES a également déposé les autres marques suivantes : BOSOLEIL , FLEURON DE GASCOGNE , L'ESTIVALE , C PROTECTION BIOLOGIQUE INTEGREE , STARLINE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION DU CAUSSE ET DES DEUX VALLEES - 209, AVENUE GERMAIN CANET, 46160 CAJARC, S.C.A. - France - SIREN 397784679


S.C.A. CAU. DE. VAL. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Aromates Produits chimiques pour l'avivage des couleurs (à usage domestique) Aromates pour boissons Extraits de fleurs Bases pour parfums de fleurs Aromates pour gâteaux Huiles pour la parfumerie Aromates pour gâteaux Préparations aromatiques à usages alimentaires Aromates pour boissons Condiments Décorations comestibles pour gâteaux Essences pour l'alimentation Epices Pâtisserie Safran Bulbes Fleurs naturelles Piments Extrait de fruits avec alcool Boissons alcooliques Digestifs Vins Essences alcooliques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.